La société civile dans la lutte contre la corruption : l’affaire Odebrecht

 ANALYSE- La Corruption a bien des effets néfastes sur la société mais elle nuit surtout au respect des Droits Humains. Dans la lutte anti-corruption, la société civile s’est appropriée une place de plus en plus importante et légitime. Les organisations de la société civile se présentent comme un contrepouvoir face à des pratiques de corruption dans les plus hautes fonctions étatiques. Avec l’exemple du scandale Odebrecht, nous nous intéresserons au rôle que peut jouer la société civile dans la lutte contre la corruption.

 

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L'ancien président brésilien Lula et le président du groupe Petrobas lors d'une rencontre sur un chantier

  • Comment la corruption impacte les droits de l’Homme ?

La définition de la corruption par Transparency International peut être résumée comme un abus de pouvoir à des fins privées. Il existe différent type de corruption selon l’envergure et l’échelle à laquelle elle est pratiquée [1]. Le fléau de la corruption a été mis en lumière dans les années 90 et les Organisations Internationales ainsi que les Organisations de la Société Civile se sont emparées du sujet. La dernière résolution du Conseil des droits de l’Homme de l'ONU traitant de cette thématique a été adopté en juin 2015, comme l’explique Human Rights CH [2], résolution qui analyse la corruption comme empêchant les citoyens de jouir des droits qui leurs sont attitrés mais inversement une bonne implémentation des Droits Humains freine la corruption : « La résolution du Conseil des droits de l'homme des Nations unies de 2015 n’évoque pas directement la violation des droits humains comme conséquence de la corruption, mais il parle plutôt des effets négatifs de la corruption sur la jouissance des droits humains » [3]. Aujourd’hui il est admis de manière générale que ne pas s’engager dans la lutte anti-corruption est une violation des Droits Humains. La corruption a pour principale conséquence de supprimer l’égalité prônée par les Droits de l’Homme dans leur ensemble et engendre des discriminations : la corruption étant un moyen de contourner la norme pour un enrichissement personnel [4]. Mais la corruption impacte certains droits vitaux particuliers comme l’accès à l’eau ou encore à l’alimentation, au logement ou à l’éducation en privant certaines personnes de leur terres, en leur imposant des frais exorbitants ou autres pratiques de corruption. La corruption, nous explique la plateforme d’information Human Rights CH va « priver de la jouissance de leurs droits » des populations qui sont en règle générale déjà vulnérables et qui ont pour unique possibilité de se soumettre à cette corruption [5].

 

  • La participation de la société civile à la lutte contre la corruption

La société civile cherche à être intégrée dans la lutte contre la corruption pour pointer les pratiques illégales et défendre les intérêts des citoyens face aux plus hautes autorités de l’Etat. La société civile peut être définie de manière assez succincte comme tout ce qui n’est pas politique [6]. Les organisations de la société civile -dont font parties les ONGs- sont des groupes de citoyens rassemblés pour la défense d’un intérêt. Les instances internationales ou régionales considèrent, elles aussi, que l’on aurait tout à gagner d’une meilleure intégration des organisations de la société civile pour une lutte plus efficiente contre la corruption.

L’Organisation de Coopération et de Développement Économiques (OCDE) par exemple s’implique énormément dans une lutte transnationale contre la corruption en Amérique Latine, en partenariat avec l’Organisation des Etats Américains (OEA) [7]. L’OCDE s’appuie sur les Etats-parties à sa convention sur la lutte contre la corruption mais intègre aussi tous les Etats de la région. L’organisation promeut un programme anti-corruption en organisant réunions, conférences et groupes de travail incluant un grand nombre d’acteur pour diffuser les bonnes pratiques identifiées dans la lutte contre la corruption. L’OEA, si elle aussi a fait d’une de ses missions la lutte contre la corruption, elle prend en compte la nécessité de l’intégration des ONGs dans ce combat [8]. La Convention interaméricaine de lutte contre la corruption, adoptée dans le cadre de l’Organisation des Etats Américains renforce elle-même la place de la société civile sur cette problématique. Les Etats ratifiant la convention se doivent de mettre en place des mécanismes effectifs pour la participation des citoyens [9]. Le contrôle de l’Etat et du politique passe nécessairement en partie par la société civile, ce qui explique la nécessité d’institutionnaliser son rôle dans les programmes anti-corruption [10].

 

  • La société civile face au scandale Odebrecht

En Amérique Latine, la corruption est diffuse et transnationale [11]. Les scandales Petrobras et Odebrecht en sont l’un des exemples les plus flagrant et récent. Ces deux scandales sont intimement liés. En 2014, des soupçons de corruption au sein de l’entreprise Petrobras planent à la suite d’un banal contrôle fiscal d’une station de lavage automatique. Une enquête va mettre à jour l’ampleur du réseau de corruption, incluant, de nombreuses autres entreprises dont l’entreprise de construction Brésilienne Odebrecht. Cette entreprise étant dans le cercle de corruption mis à jour dans le système de Petrobras, cependant les enquêteurs se rendent compte que l’entreprise Odebrecht aurait le système de corruption le plus gigantesque [12]. C’est en juillet 2015, un an après le début de l’enquête sur Petrobras, que commence l’enquête sur Odebrecht [13]. La corruption au sein d’Odebrecht était très institutionnalisée, avec un département spécial pour gérer ces affaires. Environ 800 millions de dollar auraient été versés en plus de 10 ans selon le journal Le Temps [14]. Selon le patron de l’entreprise de BTP, tout le monde était au courant de cette pratique s'étalant sur plus de 30 ans : les salariés de l’entreprise mais aussi les membres du gouvernement. Tous considéraient ces pratiques comme étant tout simplement la norme [15]. Hugo Chavez aurait été impliqué dans ce scandale avec Fidel Castro comme Alejandro Toledo qui dirigeait le Péru de 2001 à 2006 [16]. Ces deux scandales ont engrangé une véritable mobilisation de la société civile au Brésil avec d’importantes manifestations pendant des mois. Le scandale Odebrecht concerne une grande partie de l’Amérique Latine puisque 12 pays ont été touchés dont 8 sur le continent. Les équipes de justice des pays touchés se sont engagés pour créer des groupes transnationaux pour enquêter.

C’est au Brésil que les manifestations de la société civile ont été le plus impressionnantes et ont le plus fait parler d’elles, de par la taille du pays, de population et de sa place prépondérante dans ce scandale de corruption. En décembre dernier, même si l’intensité des mouvements de la société civile est différente depuis la destitution de Dilma Rousseff, les brésiliens manifestaient contre les modifications d’une loi qui devait porter sur la corruption mais qui avait été affaiblie par le législateur [17]. Des manifestations qui ont commencées dès mars 2014 et qui ont pris toute leur force en 2015 avec les demandes de destitution de Dilma Rousseff. Malgré aucune mise en cause de la présidente de l’époque, la société civile a estimé qu’elle ne pouvait qu’être au courant et donc qu’elle était indirectement responsable [18]. Les mouvements de la société civile ne sont pas nouveaux en Amérique Latine, cependant face à l’ampleur d’un scandale jamais égalé, les mouvements anti-corruption se sont faits plus fort. La lutte contre la corruption avait déjà fait tomber Collor de Mello au Brésil mais aujourd’hui la société civile et plus particulièrement les ONGs peuvent s’appuyer de manière croissante sur les instances Onusiennes mais aussi sur les organisations intergouvernementales régionales [19]. La mobilisation, bien que très impressionnante au Brésil, n’est pas isolée. Le scandale Odebrecht, plus gros scandale jamais mis à jour en Amérique Latine a été un élément déclencheur pour une société civile qui, jusque-là, se sentait impuissante face à la corruption des élites et puissants [20]. La République Dominicaine, par exemple, a vu ses citoyens descendre dans la rue pour demander que les responsables de la corruption ne restent pas impunis. Des manifestations ont aussi eu lieu au Péru, demandant l’arrestation de l’ancien président en fuite, Alejandro Toledo [21].

 

La société civile semble ne plus avoir peur en Amérique, résignée il y a quelque temps face à la corruption au Brésil, elle ne lâche aujourd’hui plus la rue. Et le reste du continent latino-américain n’est pas en reste, en témoigne les immenses manifestations au Venezuela- pour certaines assez violentes- contre le président Nicolas Maduro.

EF - Assistante de Recherche au CIPADH

NOTES DE BAS DE PAGE :

-[1] What is Corruption, Transparency International? Repéré à : https://www.transparency.org/what-is-corruption/
-[2] -Corruption et droits humains- Un état des lieux, Human Rights CH, 26.09.16. Repéré à : http://www.humanrights.ch/fr/droits-humains-internationaux/nouvelles/cam...
-[3] Ibid.
-[4] Ibid.
-[5] Ibid.
-[6] LÖWENTHAL Paul, « Société civile et participation politique. Le cas de la coopération au développement », Mondes en développement, 2005/1 (no 129), p. 59-73. Repéré sur : https://www.cairn.info/revue-mondes-en-developpement-2005-1-page-59.htm
-[7] Les initiatives anticorruption en Amérique latine, OCDE, 2016. Repéré sur : https://www.oecd.org/fr/daf/anti-corruption/lesinitiativesanticorruption...
-[8] La lutte  contre  la corruption dans  les  Amériques :  Où  en  sommes-nous  après  la réunion de l’OÉA à Quito?, Marie-France Doire, Université de Laval. Repéré sur : https://www.cms.fss.ulaval.ca/recherche/upload/cei/fichiers/mfdcorruptio...
-[9] Ibid.
-[10] « Combattre la corruption et améliorer la gouvernance financière : les institutions financières internationales et le renforcement du contrôle budgétaire dans les pays en développement », Santiso, Carlos, Revue française d'administration publique, vol. no 119, no. 3, 2006, pp. 459-492. Repéré sur : https://www.cairn.info/revue-francaise-d-administration-publique-2006-3-...
-[11] La mobilisation de la société civile latino-américaine par le biais des ONG en vue d’une réinvention du pouvoir et d’une restructuration de la paix sociale de l’intérieur, OBITA Ludovica, PIDANCET Sophie et STERN Mathilde, Irennee.net, Paris, 2008. Repéré sur : http://www.irenees.net/bdf_fiche-analyse-904_fr.html
-[12] Odebrecht, le scandale qui ébranle l’Amérique latine, Achim Lippold, RFI, 02.03.16. Repéré sur : http://www.rfi.fr/economie/20170302-odebrecht-scandale-ebranle-amerique-...
-[13] Odebrecht, le scandale de corruption qui secoue toute l’Amérique latine, Etienne Dubuis, Le Temps, 10.02.17. Repéré sur : https://www.letemps.ch/monde/2017/02/10/odebrecht-scandale-corruption-se...
-[14] Les grandes dates du scandale Petrobras, Sebastien Dubas et Sylvain Besson, 24.08.16, Le Temps. Repéré sur : https://www.letemps.ch/economie/2016/08/24/grandes-dates-scandale-petrobras
-[15] Scandale de corruption au Brésil, Mickaël Thébault, La Face B de l’actualité internationale sur France Inter, 27.04.17. Repéré sur : https://www.franceinter.fr/emissions/la-face-b-de-l-actualite-internatio...
-[16] Ibid.
-[17] - Les Brésiliens dans la rue contre la corruption, Claire Gatinois, Le Monde, 05.12.16. Repéré sur : http://www.lemonde.fr/international/article/2016/12/05/les-bresiliens-da...
-[18] Manifestations géantes contre la corruption, Tribune de Genève, 05.12.16. Repéré sur : http://www.tdg.ch/monde/manifestations-geantes-corruption/story/13998349
-[19] La société civile contre la corruption, Eric Alt, Chronique d’abonnés, Le Monde, 01.10.11. Repéré sur : http://www.lemonde.fr/idees/chronique/2011/10/02/la-societe-civile-contr...
-[20] Odebrecht, le scandale qui ébranle l’Amérique latine, Achim Lippold, RFI, 02.03.16. Repéré sur : http://www.rfi.fr/economie/20170302-odebrecht-scandale-ebranle-amerique-...
-[21] Ibid.

 

WEBOGRAPHIE :

-Brésil. La justice estime avoir des choses à reprocher au président Michel Temer, Courrier International, 14.04.17. Repéré à : http://www.courrierinternational.com/article/bresil-la-justice-estime-av...
-Colombie. Sur YouTube, les frasques de “Popeye le repenti” font un carton, Insight Crime- Medellìn sur Courrier International, 14.04.17. Repéré sur : http://www.courrierinternational.com/article/colombie-sur-youtube-les-fr...
-Brésil. Enquêtes sur la corruption : “personne n’y échappe”, Courrier International, 12.04.17. Repéré sur : http://www.courrierinternational.com/une/bresil-enquetes-sur-la-corrupti...
-Brésil. Condamnation d’Eduardo Cunha : une bonne et une mauvaise nouvelle, O Estado de ao Paulo – Sao Paulo sur Courrier International, 31.03.17. Repéré sur : http://www.courrierinternational.com/article/bresil-condamnation-deduard...
-La lutte contre les pots-de-vin et la corruption, Les Synthèses de l’OCDE, OCDE, 2000. Repéré sur : www.oecd.org/publications/Pol_brief/index-fr.htm.
- Les initiatives anticorruption en Amérique latine, OCDE, 2016. Repéré sur : https://www.oecd.org/fr/daf/anti-corruption/lesinitiativesanticorruption...
-La mobilisation de la société civile latino-américaine par le biais des ONG en vue d’une réinvention du pouvoir et d’une restructuration de la paix sociale de l’intérieur, OBITA Ludovica, PIDANCET Sophie et STERN Mathilde, Irennee.net, Paris, 2008. Repéré sur : http://www.irenees.net/bdf_fiche-analyse-904_fr.html
-La lutte  contre  la corruption dans  les  Amériques :  Où  en  sommes-nous  après  la réunion de l’OÉA à Quito?, Marie-France Doire, Université de Laval. Repéré sur : https://www.cms.fss.ulaval.ca/recherche/upload/cei/fichiers/mfdcorruptio...
-Lettre ouverte : corruption et sécurité par John Kerry, Secrétaire d’État des États-Unis d’Amérique, John Kerry dans USA Today, 12.05.16. Repéré sur : https://medium.com/@USAenFrancais/lettre-ouverte-corruption-et-s%C3%A9cu...
- « Combattre la corruption et améliorer la gouvernance financière : les institutions financières internationales et le renforcement du contrôle budgétaire dans les pays en développement », Santiso, Carlos, Revue française d'administration publique, vol. no 119, no. 3, 2006, pp. 459-492. Repéré sur : https://www.cairn.info/revue-francaise-d-administration-publique-2006-3-...
-Odebrecht, le scandale de corruption qui secoue toute l’Amérique latine, Etienne Dubuis, Le Temps, 10.02.17. Repéré sur : https://www.letemps.ch/monde/2017/02/10/odebrecht-scandale-corruption-se...
-Scandale de corruption au Brésil, Mickaël Thébault, La Face B de l’actualité internationale sur France Inter, 27.04.17. Repéré sur : https://www.franceinter.fr/emissions/la-face-b-de-l-actualite-internatio...
-Mexique: l'impunité des crimes de journalistes dénoncée par une ONG, AFP par l’Orient-le-jour, 03.05.17. Repéré sur : https://www.lorientlejour.com/article/1049761/mexique-limpunite-des-crim...
-Corruption sans frontières dans toute l’Amérique latine, Glles Sengès, L’Opinion, 12.02.17. Repéré sur : http://www.lopinion.fr/edition/international/corruption-frontieres-dans-...
-Société Civile, Nations Unies – Ressources. Repéré sur : https://www.un.org/fr/sections/resources/civil-society/
-What is Corruption, Transparency International? Repéré sur : https://www.transparency.org/what-is-corruption/
- LÖWENTHAL Paul, « Société civile et participation politique. Le cas de la coopération au développement », Mondes en développement, 2005/1 (no 129), p. 59-73. Repéré sur : https://www.cairn.info/revue-mondes-en-developpement-2005-1-page-59.htm
-Corruption et droits humains- Un état des lieux, Human Rights CH, 26.09.16. Repéré sur : http://www.humanrights.ch/fr/droits-humains-internationaux/nouvelles/cam...
-Corruption and Human Rights: Making the Connection, Transparency International et Conseil international sur les politiques des droits humains, 2009. Repéré sur : http://www.humanrights.ch/fr/droits-humains-internationaux/nouvelles/cam...
- Les Brésiliens dans la rue contre la corruption, Claire Gatinois, Le Monde, 05.12.16. Repéré sur : http://www.lemonde.fr/international/article/2016/12/05/les-bresiliens-da...
- Les procureurs brésiliens chargés du scandale Petrobras reçoivent le Prix anticorruption, Le Monde avec AFP, 04.12.16. Repéré sur : http://www.lemonde.fr/ameriques/article/2016/12/04/les-procureurs-charge...
- Manifestations géantes contre la corruption, Tribune de Genève, 05.12.16. Repéré sur : http://www.tdg.ch/monde/manifestations-geantes-corruption/story/13998349
- Activités de l'ONUDC avec la société civile en matière de lutte contre la corruption, Office des Nations Unies contre la drogue et le crime. Repéré sur : https://www.unodc.org/unodc/fr/ngos/CN0-anti-corruption-activities.html
- La société civile contre la corruption, Eric Alt, Chronique d’abonnés, Le Monde, 01.10.11. Repéré sur : http://www.lemonde.fr/idees/chronique/2011/10/02/la-societe-civile-contr...
- Scandale Petrobras : deuxième journée de manifestation contre Dilma Rousseff, AFP et Reuters, France 24, 13.04. 15. Repéré sur : http://www.france24.com/fr/20150413-bresil-scandale-petrobras-deuxieme-j...
- Scandale Petrobras: les Brésiliens abasourdis par l'ampleur de la corruption, RFI, 13.04.17. Repéré sur : http://www.rfi.fr/ameriques/20170413-scandale-petrobras-bresiliens-abaso...
- Le Rendez-vous des Amériques et d'Haïti, Podcast, Affaires de corruption au Chili et au Brésil, Juliette Jacquemin, RFI, 14.12.16. Repéré sur : http://www.rfi.fr/emission/20161214-chili-corruption-pinochet-hiriart-br...
-Odebrecht, le scandale qui ébranle l’Amérique latine, Achim Lippold, RFI, 02.03.16. Repéré sur : http://www.rfi.fr/economie/20170302-odebrecht-scandale-ebranle-amerique-...
-Les grandes dates du scandale Petrobras, Sebastien Dubas et Sylvain Besson, 24.08.16, Le Temps. Repéré sur : https://www.letemps.ch/economie/2016/08/24/grandes-dates-scandale-petrobras
 

 

 

 

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